Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRUBY
EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, EURL
LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4142425
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2024
TERRUBY de LES CAVES DU COMMANDEUR

Présentation de la marque TERRUBY

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR et LES CAVES DU COMMANDEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, M. ERIC PAUL domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France.

La marque TERRUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRUBY arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

LES CAVES DU COMMANDEUR a également déposé les autres marques suivantes : MONS FORTIS , BRUT ET ROSE , CODE PROVENCE , BRUT ET BLANC , LATITUDE VAR , OPERTUM , DIVITIS


EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, EURL - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France - SIREN 4

LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France - SIREN 7


EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, M. ERIC PAUL - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.